Conditions générales de vente
Prestataire
Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations de création de site internet proposées sous la marque YEP! (offres ONE, PRO et SHOP) par Kevin Zaoui, Entrepreneur individuel, SIREN 915 323 786, siège social au 163 avenue Victor Hugo, 75016 Paris. Les clauses commerciales détaillées ci-dessous seront formalisées avant l’ouverture effective des commandes. [À DÉFINIR]
Offres et prix
Chaque offre est vendue à prix fixe, tel qu’affiché sur le site au moment de la commande. Les coûts de services externes (domaine, hébergement, plateforme e-commerce...) restent à la charge du client et sont facturés séparément par les prestataires concernés.
Modifications et périmètre
Chaque offre inclut un nombre défini de séries de modifications. Les conditions applicables en cas de dépassement du périmètre initial seront précisées avant toute prestation complémentaire. [À DÉFINIR]
Délais
Les délais de livraison sont communiqués au client après réception de son brief. [À DÉFINIR]
Propriété du site livré
Les conditions de cession des droits sur le site livré seront précisées ici. [À DÉFINIR]
Paiement
Les modalités de paiement (calendrier, moyens acceptés) seront précisées avant l’activation des commandes. [À DÉFINIR]